Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS DEROME PARIS
DEROME FRANCOIS

Numéro de dépôt :
95572729
Date de dépôt :
19/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2005

Présentation de la marque FRANCOIS DEROME PARIS

Déposée le 19 mai 1995 par DEROME FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOIS DEROME PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est DEROME FRANCOIS domicilié(e) Guilvault 41250 FONTAINES EN Sologne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEROME François - France.

La marque FRANCOIS DEROME PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS DEROME PARIS est expirée depuis le 19 mai 2005.

DEROME FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCESCO DI ROMA , KIDEOLE


DEROME FRANCOIS - Guilvault 41250 FONTAINES EN Sologne - France


DEROME François - France


Inscription le 12 février 1996 - Transmission totale de propriété n°197374 - Publication au BOPI 1996-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

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